Radio Fréquence Méditerranée la radio de menton et des communes de la riviera française
Chargement...
Mentions légales
INFORMATION SUR LE CREATEUR
« Castillon Promotions » est une association de loi 1901 à but non lucratif déclarée à la Préfecture de Nice ( Alpes Maritimes) sous le numéro W062006840, qui gère « Radio Fréquence Méditerranée ».
« Fréquence Méditerranée, la Radio de la Baie du Soleil » est une marque déposée auprès de l’INPI-92 174363462 depuis le 8 Avril 2017.
DROITS D’AUTEURS / PRODUCTEURS
Ce service respecte les droits d’auteurs. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site, sont réservées.
Le site est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toutes reproductions partielles ou complètes sans autorisation de l'éditeur, pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.
Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce fichier est dispensé de déclaration à la CNIL
L'utilisation de vos données se fait dans un cadre d'utilisation non commercial.
Lien vers la dispense de déclaration : Dispense CNIL
Radio Fréquence Méditerranée
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'utilisation du site internet. Le destinataire des données est : Association Castillon Promotions.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à castillonpromotions@gmail.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.